- Mouvement national des précaires de l'Éducation Nationale -

Réglementation financière et comptable

• Régie de recettes et d'avances
  Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de
• recettes et des régies d'avances : modification
  arrêté du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENF1423850A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Travaux d'initiative personnelle encadrés
  Thème pour l'année universitaire 2015-2016
  arrêté du 26-1-2015 (NOR MENS1501031A)
• BTS
  Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
  note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR MENS1501627N)

Enseignements primaire et secondaire

• Scolarisation des élèves en situation de handicap
  Projet personnalisé de scolarisation
  arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502766A)
• Scolarisation des élèves en situation de handicap
  Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
  arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502719A)

Personnels

CHSCT
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR MENH1500194A)
Tableau d'avancement
Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation
nationale au titre de l'année 2015 arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500078A)
Tableau d'avancement
Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors-classe du corp

des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de

l'année 2015 arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500079A)
Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015
note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NOR MENH1501379N)

• Mouvement du personnel

  Commission centrale d'action sociale
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre
  de sièges de titulaires et de suppléants : modification
  arrêté du 19-12-2014 (NOR MENA1500060A)
  Commission centrale d'action sociale
  Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale
  arrêté du 20-1-2015 (NOR MENA1500061A)
  Conseils, comités, commissions
  Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale
  arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500067A)
  Conseils, comités, commissions
  Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale arrêté

du 30-1-2015 (NOR MENH1500066A)
à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

• Nomination
  Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
  décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1430504D)
  Nominations
  Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
  décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1431129D) Nominations
  Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
  décret du 28-1-2015 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENH1500269D)

• Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR MENI1501896V)
  • Vacances de postes
    Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016
    avis (NOR MENS1501025K)

  
  Enseignement supérieur et recherche
  
  Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche

sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

•• Sources >>>